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Marques déposées par GELY Christian
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NOTRE DAME LA BLANCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTRE DAME LA BLANCHE
GELY Christian

Numéro de dépôt :
3230522
Date de dépôt :
13/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/06/2013
NOTRE DAME LA BLANCHE de GELY Christian

Présentation de la marque NOTRE DAME LA BLANCHE

Déposée le 13 juin 2003 par GELY Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « NOTRE DAME LA BLANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est GELY Christian domicilié(e) Domaine de Champ-Long,84340 ENTRECHAUX - 84340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GELY Christian domicilié(e) Domaine de Champ-Long,84340 ENTRECHAUX - 84340 - France.

La marque NOTRE DAME LA BLANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTRE DAME LA BLANCHE est expirée depuis le 13 juin 2013.

GELY Christian a également déposé les autres marques suivantes : LES GRESSANNES , LES ESSAREAUX , Domaine de Champ-Long , TERRE DE SAFRES , VIGNOBLES GELY , DOMAINE DE CHAMP-LONG , LA LAUZERETTE


GELY Christian - Domaine de Champ-Long,84340 ENTRECHAUX - 84340 - France


GELY Christian - Domaine de Champ-Long,84340 ENTRECHAUX - 84340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) fruits et légumes frais. Boissons de fruits et de jus de fruits. Boissons alcooliques à l'exception à des bières.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.